Avis légal
Avis légal
OBJET DU SITE
Le présent site web a été conçu pour faire la promotion des services proposés par l’entité « Componentes Industriales Maser, SL », C/ La Granja, 9, P.I. Alcobendas, Alcobendas, province de Madrid, code postal 28108, Espagne ; ainsi que pour l’accueil de clients potentiels et de contacts professionnels.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Les droits de propriété intellectuelle du site www.cimaser.com, son code source, sa conception, les structures de navigation et les différents éléments en faisant partie sont la propriété exclusive de « Componentes Industriales Maser, SL », à qui appartient l’exercice exclusif des droits d’exploitation sous toutes ses formes et, en particulier, les droits de reproduction, de distribution, de communication publique et de transformation, conformément à la législation applicable en Espagne et dans l’Union Européenne.
Le portail www.cimaser.com, les pages qu’il contient et toutes les informations ou éléments qu’il contient comprennent les textes, les documents, les photographies, les illustrations, les représentations graphiques, les programmes informatiques, ainsi que les logos, les marques, les noms commerciaux ou autres signes distinctifs, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, dont « Componentes Industriales Maser, SL » est le titulaire de licence
CONTENUS
Ce site fournit des informations sur les services destinés au public qui seront expressément soumis aux termes et conditions décrits et accessibles à partir de ce site, lesquels seront également soumis aux diverses dispositions juridiques applicables.
ACCES ET UTILISATION
L’accès à ce site web, ainsi que l’utilisation qui pourrait être faite des informations et des contenus qui y sont inclus, sont de la seule responsabilité de la personne qui l’exécute.
Les conditions d’accès à ce site sont soumises à la loi actuelle et aux principes de bonne foi et d’usage en vigueur, et interdit tout type d’action au détriment de « Componentes Industriales Maser, SL ».
L’utilisation de ce site à des fins illégales ou non autorisées sera considérée comme strictement interdite.
Tout type d’exploitation, y compris tout type de reproduction, distribution, cession à des tiers, communication publique et transformation par tout type de support et de media, des œuvres, créations et signes distinctifs susmentionnés sans autorisation préalable et expresse de leurs propriétaires respectifs est interdite. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une infraction punie par la loi en vigueur.
L’Utilisateur pourra cependant, à ses risques et péril, télécharger ou faire copie de ces éléments pour un usage strictement personnel, à condition qu’il n’enfreigne aucun des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de « Componentes Industriales Maser, SL », ni ne modifie ces éléments, en totalité ou en partie. A aucun moment l’Utilisateur n’aura d’autorisation ou de licence sur les droits de propriété de « Componentes Industriales Maser, S.L ».
Il est interdit, sauf autorisation expresse de « Industrials Components Maser, SL », d’associer les pages de « Industrials Components Maser, SL » ou les informations qui y figurent avec tout autre signe distinctif, marques ou dénominations sociales appartenant à autre personne, société ou entité.
RESPONSABILITE
” Componentes Industriales Maser, SL » ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable des dommages causés par une utilisation illégale ou incorrecte de son site ou de la présente page par un Utilisateur, ou par l’utilisation des contenus ou informations accessibles sur son site.
SERVICES
” Componentes Industriales Maser, SL » se réserve le droit de suspendre l’accès à sa page web, sans préavis, à sa seule discrétion et de manière temporaire, pour des raisons techniques ou autres, et peut également modifier unilatéralement les conditions d’accès, comme tout ou partie de son contenu
GENERAL
La législation espagnole sera applicable pour toute question litigieuse ou portant sur le site web de « Componentes Industriales Maser, SL ». Quant à la résolution de tous les conflits dérivés ou liés à l’utilisation de cette page web, les juridictions et tribunaux compétents seront ceux du domicile de l’Utilisateur. L’accès au site internet de cimaser.com implique l’acceptation de toutes les conditions précédemment explicitées.
UTILISATION DES LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes présents sur le site web cimaser.com peuvent pointer vers des sites web extérieurs. « Componentes Industriales Maser, SL » n’assume aucune responsabilité quant au contenu, informations ou services pouvant apparaître sur ces sites. Ces liens ne sont utilisés qu’à des fins exclusivement informatives et n’impliqueront en aucun cas une relation entre « Componentes Industriales Maser, SL » et les personnes ou entités propriétaires des sites en question.
UTILISATION DES COOKIES
” Componentes Industriales Maser, S.L. » peut utiliser des cookies lorsqu’un Utilisateur navigue sur les pages de son site. Ces cookies sont exclusivement associés au navigateur d’un ordinateur spécifique (Utilisateur anonyme) et ne fournissent pas eux-mêmes le nom et le prénom de l’Utilisateur. Grâce aux cookies, « Industrials Components Maser, S.L. » peut reconnaitre les préférences sélectionnées par les Utilisateurs lors de leurs précédentes visites, afin de pouvoir les leur proposer de nouveau.
L’Utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour être prévenu sur l’écran de la mise en place de cookies et pourra empêcher leur installation sur son disque dur s’il le souhaite.
Pour plus d’informations, reportez-vous aux instructions et conseils d’utilisation de votre navigateur. A noter qu’il n’est pas nécessaire que l’Utilisateur autorise l’installation des cookies envoyés par « Componentes Industriales Maser, SL » pour avoir accès au site internet. Dans ce cas présent, l’Utilisateur devra indiquer son choix à chacune de ses visites sur le site.